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Marques déposées par MONTS & TERROIRS
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TERRES SEQUANES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES SEQUANES
MONTS & TERROIRS

Numéro de dépôt :
4542669
Date de dépôt :
11/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2029
TERRES SEQUANES de MONTS & TERROIRS

Présentation de la marque TERRES SEQUANES

Déposée par voie électronique le 11 avril 2019 par MONTS & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES SEQUANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est MONTS & TERROIRS domicilié(e) ROUTE DE DOLE - 39800 - POLIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Madame CECILIA DELMOND domicilié(e) 200-216 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France.

La marque TERRES SEQUANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES SEQUANES arrivera à expiration en date du 11 avril 2029.

MONTS & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : CRU DE PAYS , LES FRANCS COMTEURS , JURAGRUYERE , TOUT L'ART DE GEORGES GRILLOT , COQUINE JURAGRUYERE , MT MAISON MONTS & TERROIRS ELEVEURS, FROMAGERS, AFFINEURS , LE GRYMZEL , LES FRANCS CONTEURS , LISERET ROUX , FROMAGERIE DE BÔZIEUX


MONTS & TERROIRS - ROUTE DE DOLE - 39800 - POLIGNY - France


SODIAAL INTERNATIONAL, Madame CECILIA DELMOND - 200-216 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Lait et produits laitiers, notamment fromages.